librairie-marine.com  présente:         " . Les lois et décrets de la marine  ."                des renseignements sur cette page, tel: 06.07.80.10.89.
  notre ambition devenir votre: "  librairie maritime . "                 e-mail: librairie.maritime@gmail.com 
"Les vrais titres de domination de la mer sont la force et non la raison;il faut être puissant pour avoir 
droit   à  cet    héritage".                                                     . Cardinal de  RICHELIEU.


les source les plus ancienne de droit maritime  sont
"Les Rôles d'Oléron" réalisés entre le XIIém/XIIIém siècle qui concernent  la côte Atlantique      voir des présions en bas de page

et " la table d'Amalfi"  surtout pour régir le  commerce maritime en Méditerranée 

voir des présions en bas de page

richelieu
montage-de-lois

    1624   .Richelieu va jeter les premières bases administratives et techniques de la marine Royale
amiraute-de-france
amiraute_de_france
Extrait des Registres de la Cour du Parlement de Rouen .
" La Chambre fait défense à tous juges et officiers de l'Amirauté de donner aucun congés et permissions de faire voyages et d'embarquements sur mer ,sous aucun prétexte que ce soit ,à gens suspacts de participation et intelligence avec les Rebelles ou ennemis du Roy....."
Affiche de 45x36cm


Amirauté de France

              1622.

prix de vente 463 euros
Ordonnances maritimes du Roi.      
 Lettres patentes du Roi sur la marine.
Edit du Roi relatifs  à  la   marine.
ordonnance-armees-navales
Proclamation du Roi.                           Déclaration du Roi
jusqu'au 
17 juillet 1792 
ROYAUME   DE    FRANCE.
les premières lois:
les Rôles,ou lois,ou encore jugements  d'Oléron sont les premiers textes, c'est du droit coutumier,issu du moyen age,pour l'Atlantique,et le consulat de la mer pour la Méditerranée ,ces manuscrits sont introuvables,les premiers auteurs que l'on peut encore trouver sont Cleirac(us et coutumes de la mer) Valin et Emerigon,

.
Ordonnance de Louis XIV Roy de France 
et de Navarre .
Donnée à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681        Touchant la Marine
A Paris chez les Associez,choisis par ordre de Sa Majesté ,pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances  
 
        M . DCC.  XII.     (1712)
Prix de vente 300 euros.          (Petit volume in-12 accident à la reliure.).

Information.     (vendu à Drouot le 3  juillet 2004       :    "ordonnance de Louis XIV donnée à Fontainebleau au roi d'aoust 1681 tiuchant la marine  "       P Denis et Ch Ballard 1681 in-4 pl veau dos à 5 nerfs décoré E.O vendu 480 euros.)


ordonnance_armees_navales
ordonnance_armees-navales
Autre exemplaire grand format    complet    mais état tres médiocre         250 euros

;

autre exemplaire.  uniquement le second tome . 350 euros.



.colbert
                       .Colbert artisant de toute l'Administration maritime.
Tome.1.
Livre premier Des officiers de l'Amirauté & de leur juridiction.De l'amiral,de la compétence des juges de l'Amirauté,des lieutenans,du greffier,des huissiers,du receveur de l'Amiral.Des interpretes,du professeur d'Hydrographie,des consuls de la nation francaise dans les pays étrangers.Des congés et rapports.Des ajournements & delais.Des prescriptions & fins de non-recevoir.Des jugements & de leur execution.De la saisie des vaisseaux
Livre second Des gens & des batimens de mer.
Du capitaine,maître ou patron.De l'aumônier,de l'écrivain,du pilote,du contre-maître ou nocher.Du chirurgien.Des matelots.Des propriétaires des navires.Des charpentiers & calfateurs.Des navires & autres bâtimense mer.
Livre troisiéme. Des contrats maritimes.
Des chartes-parties,affrétemens ou nolissemens.Des connaissements ou polices de chargement.Du fret ou nolis.De l'engagement & des loyers des matelots
tome.2.
Suite du livre troisiéme.Des contrats à grosse aventure ou à retour de voyage. Des Assurances. Des avaries,Du jet & de la contribution.Des prises.Des lettres de marque ou de represailles.Des testamens & de la succession de ceux qui meurent en mer.
Livre quatriéme.De la Police des ports,côtes rades & rivages de la mer.
Des ports & havres.Du maître de quai.Des pilotes lamaneurs ou locmans.Du lestage & délestage.Des capitaines garde-côtes.Des personnes sujettes au guet de la mer.Du rivage de la mer.Des rades.Des naufrages,bris & échouements.De la coupe du varecq ou vraicq sar ou gouesmon.
Livre cinquiéme  De la pêche qui se fait en mer.
De la liberté de la pêche.Des diverses especes de rets ou filets.Des parcs & pêcheries.Des madragues & bordigues.De la pêche au hareng. De la pêche des molues.Des poissons royeux.Des pêcheurs.

Nouveau
commentaire
sur
l'ordonnance de la marine.
du mois 
d'Août  1681.
 
 

René-Josué  Valin.(1695-1765).
né a La Rochelle,avocat au présidial de sa ville
puis procureur du Roi à l'Amirauté.
Il rédigea un Commentaire de l'ordonnance
de 1681,publié en 1760  et un "traitédes prises" 1763;
ces classiques du droit maritime ont une
tres grande valeur.
 
 
 
 
 
 
 

La Rochelle Legier mesnier
1760.
 

2 volumes 
in-quatro.
 
 

Sur le titre exlibris- Bachelier
libraire pour la marine.Paris.

Prix de vente des
2 volumes
850 euros.



Autres exemplaires
M.D.CC.LX.
 



          .NOUVEAU CODE  DES PRISES OU RECUEIL DES EDITS.
lebeau
recueil-prises
prises
NOUVEAU CODE DES PRISES OU RECUEIL Des édits ,déclarations,lettres patentes,arrêts,ordonnances,réglemens et décisions sur la Course et l'Administration des Prises, depuis 1400 jusqu'au mois de mai 1789 (v.st,) suivi de toutes les lois arrêtés,messages,et autres actes qui ont paru depuis cette dernière époque jusqu'à présent
par le C,en LEBEAU ,chargé des détails du bureau des lois du ministère de la Marine et des Colonies
2 tomes A Paris de l'Imprimerie de la République An 7.

LEBEAU

Paris imprimerie de la République An 7                (1799)

reliure refaite  postérieurement.


prix 650 euros



document incontournable pour toutes personne étudiant les "CORSAIRES"


isles-islotsDéclaration du Roy ,concernant les propriétaires des isles ,islots atterrissements ,accroissements ,droits de ^pesches,péages,passages ,bacs batteaux ponts ,moulins et autres édifices et droits sur les rivières navigables dans l'étendue du Royaume   Donnée à Versailles   au mois d'avril 1683.
Prix  de vente:  95 euros


Ordonnance 
de fermeture des Ports du Ponant 
1690
Pour la levée simultanée
de toutes les classes en vue 
de l'armement de
la Flotte qui sera victorieuse
à Beveziers,tout tri sanitaire
des équipages
était impossible dans ces conditions.
 
 

prix  :vendue
 

 

   

 

Ordonnance de la Marine du mois d'Août 1681

Commentée et conférée sur les anciennes Ordonnances,le droit Romain & les nouveaux  Réglemens.

A Paris chez charles Osmont rue saint Jacques à l'écu de France  M.DCC.XLIX.

 

prix de vente 350 euros

   
Arrest du conseil d'estat    du Roy 15 mars 1757.  
Portant réglement    pour les   marchandises   des prises    faites en mer  sur les ennemis de l'Etat

édit du Roi qui rétablit l'Office   de Trésorier général ancien de
la Marine,qui a été supprimé    par celui du mois de   décembre 1759.  Versailles          décembre1762.

Arrest de la cour de parlement   de Rouen.
Qui reçoit le procureur   général du Roi Appellant de  la Sentence de l'Amirauté de
Caen du 29 Mai &è-é;fait défenfes au nommé GIBERT de mettre ladite   sentence à exécution & aux juges  de l'Amirauté de Caen d'en rendre  de pareille à l'avenir,a perms à toutes personnes de s' offrir pour haller les Vaisseaux sur chaque partie de  la rivière d'Orne depuis Caen   Jusqu'à la mer & aux capitaines  ou conducteurs de chaque Vaisseau  de se faire haller à prix défendu,ou   de se passer dudit hallage,ainsi qu'il aviseront bien.                                                3 Mai 1763.

Edit   du Roi.
Portant confirmation de  l'établissement de la Compagnie    des Indes  donné à Compiegne au mois d'août 1764.

Lettres patentes du Roi concernant
la liquidation des Dettes de la 
Compagnie des Indes.
17 novembre 1764.
Lettres Patentes du ROI
portant réglement des droits et  falaires des officiers des Amirautés données à Versailles le
10 janvier 1770   Tres important document  de 38 pages!    prix de vente:  168 euros.


 

 Arret du conseil d'état du Roi
Portant réglement pour la perception du droit d'Indult sur les marchandises provenant du commerce de l'Inde.
 29 novembre 1770.

Arrest de la cour   de parlement   de Rouen.
Lettres patentes du roi.
  concernant les amirautés  données à Versaille le   22 juin 1771.   droits de visite des vaisseaux  avec son complément


 
 
 
 
 

A paris,chez P.G.Simon imprimeur du Parlement
rues mignon & du battoir
quartier saint-andré des arcs 1771

amiraute
amiraute-manuscrit
Edit du Roi portant suppression du siège général de l'Amirauté de Paris donné à Versailles au mois de juin 1771
Et Une copie manuscrite de l'édit portant rétablissement du siège général de l'amirauté de Paris  ? 
prix de vente de l'ensemble 190 euros.
lettres-patentes-du-roiLettres patentes du ROI Qui permettent aux pourvus d'officines d'huissiers-audienciers au siège de l'Amirauté de Paris de continuer l'excercice de leurs fonctions ,sous l'inspection du parlement;leur vie durant donnée à Fontenebleau le 17 Octobre 1771 Prix 110 euros


A paris chez P G Simon 1771.
Arrest du conseil d'état du Roi.

Au fujet des formalités à observer par rapport aux Capitaines,Maîtres ou Patrons,qui reviennent de leurs voyages ou caravanes dans le Levant,aprés le temps porté par leur congés.                               21 Février 1772.


Instructions 

pour les greffiers des Amirautés 
du royaume sur
la perception à faire par eux,des 
sols pour livre ordonnée par
Arrêt du conseil
du 8 septembre 1772.

declaration Déclaration du Roi.
 

Concernant les priviléges 
des gens de mer.
Donnée à Versailles 
le 21 mars 1778.

copieCopie de l'instruction de la    Cour relativement à la division des équipages par escouades et à leur équipemens signée pour copie d'Orvilliers Brest  1779  relative à la Revue des marins et la description de leurs uniformes
Prix 85 euros.
affiche-arret
Arrest du conseil du Roy.
Qui ordonne qu'il sera sursis à la perception des Droits de fret et de Quinze pour cent sur les navires de la province de Hollande exclusivement "

Affiche de 36x45 cm

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi

3 juillet 1779
ordonnance de Caze baron de la Bove intendant en Bretagne




prix de vente de cette affiche 310 euros
instructions-officiersInstruction pour les lieutenans en pied et les officiers chargés des détachements à bord des bâtimens du Roi,concernant  le supplément de trois livrespar mois,accordé aux soldats qui rempliront le service des manoeuvres hautes  1779
Prix 85 euros
Ordonnance du Roi.
 

Concernant les formalités à 
observer pour la remife 
des billets ou Engagemens 
de rançons,ainsi que des Otages,
qui feroient faits en contravention à l'ordonnance du 30 aout 1782.
Du
15 janvier 1783.

Arrêt du conseil d'état du Roi.
 

Portant défenfes à tous Capitaines ou Commandans des Bâtiments armés en courfe,de revendre en mer,à des Ennemis 
de l'Etat ,les Prifes qu'ils auront faites fur eux.
 15 janvier 1783.

Arrêt du conseil d'état du Roi.
 
 

Qui proroge à deux mois le délai accordé par l'article VIII du titre 1er de l'Ordonnance de 1687 Navires en relâche forcée,pour exporter leurs cargaisons en exemption de droits.
du
5 Octobre 1783.

Edit du Roi.
 
 

Portant supression de l'Amirauté de Grand-Camp réunion de 
ce Siége à celui de l'Amirauté 
d'Isigny.
Donné à Versailles. au mois de
mars 1785.

;
Réglement 
Concernant les écoles d'Hydrographie
,& 
la réception des Capitaines,Maîtres
ou Patrons.

1er janvier 1786.
 

important document 15 pages

prix 137 euros.
 
 
 
 
 
 
 

Arrêt du conseil d'état du Roi.

Qui casse & annule 

une Ordonnance de l'

amirauté de Marseille 

rendue sur la requête

de plusieurs pêcheurs Catalans.

Du 18 Novembre 1786.

prix : 15 euros.

EDIT DU Roi .
 
 

portant sur la fuppreffion
du droit d'Ancrage fur les Navires
François
dans les ports du Royaume;de celui de Leftage et Déleftage & autres;

Versailles juin 1787.
 

Arrêt du conseil d'état du Roi.
 
 

qui enjoint aux Officiers des Amirautés d'envoyer,dans un mois pour tout délai,un état de tous les Droits maritimes perçus dans leur ressort.
 30 mai 1788.

  début de  la révolution  Française.  avant la condamnation du ROI                                     .1790.  1789 Convocation des Etats généraux
          prise de la Bastille. Désordre général


lettres-patentes.jpg

Lettres-patente du Roi.
Sur un décret de l'Assemblée Nationale ,qui excepte les Prêvots de la Marine,des dispositions des Lettres-Patentes,du 7 mars dernier,concernant les Juridictions prévôtales.

Données à Paris,le 20 avril 1790
Proclamation du Roi,

Sur un décret de l'Assemblée Nationale
concernant la levée des Matelots.
10 juin 1790.

matelots.jpg
l'assemblée Nationale décrète que la levée des Matelots sera faite provisoirement comme par le passé.
Le Roi a sanctionné & sanctionne ledit Décret
Proclamation du Roi
 sur un décret de l'Assemblée Nationale concernant la levée des  Matelots
du 10 juin 1790
armee-navale.jpg
Le Roi est le Chef suprême de l'Armée navale,
L'Armée navale est essentiellement destinée à défendre la Patrie contre les Ennemis extérieurs,& à protéger le Commerce maritime " les Possessions nationales dans les différentes perties du Globe.
Il ne peut être appellé dans les Ports françois,ni employé au service de l'Etat,aucunes forces étrangères,sans un acte du Corps législatif,sancrionné par le Roi.

Proclamation du Roi
sur un décret de l'Assemblée Nationale,concernant l'Armée Navale
du 7 juillet 1790.
lettres_patentes.jpg
Lettres patente du Roi
Sur un décret de l'assemblée Nationale du 19 juillet 1790,qui ordonne la continuation de la levée de perception de toutes les contributions publiques,à moins que l'extincrion & suppression n'en ait été expressement prononcée:& notamment des Droits perçus sur les ventes de Poisson dans plusieurs villes du Royaume
Données à Saint Cloud
 le 23 juillet 1790

proclamation-roi.jpg
Proclamation   du  Roi.
Sur un décret de l'Assemblée Nationale,relatif aux demandes que les Municipalités pourraient faire des armes destinées pour l'armement des Vaisseaux
du 20 août 1790.
garnison.jpg
                LOI
 Relative aux soldats tenant garnison sur les Vaisseaux.
Données à Paris
,le 31 Octobre 1790.
code-penal.jpg
               LOI.
Qui modifie le Code pénal de la Marine.
Donnée à Paris
 le 2 Novembre 1790.
loi-code-penalLoi qui modifie le Code Pénal de la Marine.
Louis,par la grâce de Dieu,& par la Loi Constitutionnelle de l'Etat,Roi des François:A tous présens & à venir;Salut.
L'Assemblée Nationale a décrété,& nous voulons & ordonnons ce qui suit:

Décret de l'Assemblée Nationale,du 27 Octobre 1790.

L 'Assemblée Nationale ,satisfaite des témoignages d'obeissance & d'une soumission sans bornes qu'elle vient de recevoir des Marins de l'Escadre;oui le rapport de son Comité de Marine,sur les représentations faites par les Commissaires du Roi,actuellement à Brest,au sujet de quelques dispositions du Code pénal de la Marine,relatives aux peines de discipline,décrète:

Article premier
L'article II du titre premier du Code pénal de la Marine,sera rédigé de la manière suivante:
Le Commandant du bâtiment & l'Officier commandant le quart ou la garde,pourront prononcer les peines de dicipline contre les délinquans; le Commandant de la garnison pourra aussi prononcer les peines de dicipline contre ceux qui la composent,à la charge par ces officiers d'en rendre compte au Commandant du vaisseau après le quart ou la garde.
    







       Affiche
de 48x37 cm





loi donné à Paris le 2 novembre 1790
relative aux peines de discipline infligées aux matelots  & officiers.





prix de vente de cette affiche 240 euros
              LOI 
 RELATIVE  A  LA 
FOURNITURE DU 
TABAC  AUX
MATELOTS.
 
 

17 Novembre  1790.
 
 

prix  30 euros.

 

emprunt.jpg
                    LOI
Qui fait défences de renouveler les billets d'emprunt faites par les régisseurs généraux des vivres de la marine;& qui fixe la manière dont ces billets seront remboursés
donnée à Paris
 le 10 décembre 1790.
pecheurs.jpg
                     LOI
Relative  aux Pêcheurs des différens Ports du Royaume,& notamment à ceux de la ville de Marseille;
Données à Paris le
 12 décembre 1790.

                   .1791. l'assemblée présente sa constitution monarchique. Mais l'anarchie règne dans le pays
La constituante décréte l'accès de tous à tous les emplois,le personnel roturier se lance dans le mouvement révolutionnaire.
La constituante s'efforce de réformer la marine les textes d'avril-mai 1791 établissent un double accés aux épaulettes. une voie par concours,et une voie pour "le rang" les officiers corsaires,les marins du commerce ( c'est le chef d'escadre Thévenard qui réorganise)
 
classes-gens-de-mer.jpg
               LOI.
Sur les Classes des Gens de Mer
donnée à Paris le
 7 janvier 1791.
Prix: 28 euros.            LOI
 

relative aux jurifdictions
des prud'hommes & des patrons
Pécheurs de la Ville de Toulon.
donnée à Paris le
19 janvier 1791.
 
 
 

 

loi relative à la réduction 
du traitement pour la table
des officiers à bord des
vaisseaux,reduction sur
laquelle il avait été statué
pat décret du 25 juillet dernier
 

Donnée à Paris le 19 janvier 1791.

trs mauvais état prix 12 euro              LOI
 relative au commerce du Sénégal

donnée à Paris le
23 janvier 1791.

Louis,par la grace de Dieu & par la loi 
conftitutionnelle de l'Etat,Roi des François:A
 tous  présent & à venir;  Salut 
 

code-penal-marine.jpg
           LOI.
Contenant  des articles additionnels au code pénal de la Marine
donnée à Paris
,le 23 janvier 1791.
idemnites.jpg
              LOI.
Relative aux idemnités accordées auc Commandans des Bâtimens de l'Etat,lorsqu'ils passeront à leur bord des personnes en vertu d'ordres du Roi.
Donnée à Paris
 le 11 février 1791.
personnes.jpg
              LOI.
Relative aux idemnités accordées auc Commandans des Bâtimens de l'Etat,lorsqu'ils passeront à leur bord des personnes en vertu d'ordres du Roi.
Donnée à Paris
 le 11 février 1791.
decorations.jpg
               LOI.
Relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine.
Donnée à Paris
 le 11 février 1791.
solde-gens-de-mer.jpg
              LOI.
Relative à la solde des Gens de mer,employés sur les vaisseaux de l'Etat & au service des Ports.
Donnée à Paris ,
le 11 février 1791.
matelot.jpg
                LOI.
Relative aux matelots & aux autres gens de mer qui,aux désarmement des vaisseaux de l'état,voyagerons pour retourner dans leurs quartiers.
Donnée à Paris,
le 11 février 1791.
laperouse.jpg
              LOI.
Relative à la découverte des deux Frégates françaises la Boussole & l'Astrolabe,commandées par M de la Pérouse.
Donnée à Paris,
le  25  février 1791.
fournitures-vivres-marine.jpg
             LOI
Relative à l'adjudication des fournitures des vivres pour la marine,& au compte à rendre par les anciens régisseurs.
donnée à Paris
 le 20 mars 1791.
terrains-marine.jpg
              LOI.
Qui affecte au service de la Marine,divers bâtimens et terrains situés dans les Ports de Brest,Toulon,Rochefort,Cherbourg et Royan
Donnée à Paris
,le 20 mars 1791.
loi-peche-morue.jpg
LOI
 

concernant la péche de la morue
et du hareng
donnée à Paris le
10 avril 1791.
prix 29 euros.

marine
Proclamation du Roi
Concernant les Capitations
retenues pour 1790
Aux officiers militaires de la
marine & autres.
10 Avril 1791.
loisgroupees.jpg
Loi 
relative à la perception 
des droits d'entrée et de sortie 
du royaume conformément 
aux décrets des 31 janvier 

 Paris le 1  mai 1791.
prix 29 euros.

grauchin

Loi relative aux sommes payées
par le ministre de la marine
aux Sieurs Grauchin
de Vaivres
Poujet
le Brasseur.

4 mai 1791.
courtier-marine
Lois relative aux offices 
& commissiond d'Agens &
coutiers de change,de banque
& d'assurances tant de terre
que de mer,conducteurs-interprètes
& autres.
8 mai 1791.  
 
caisse-des-invalides.jpg
            LOI.
Relarive à la Caisse des Invalides de la Marine
donnée à Paris ,
le 13 mai 1791.

loi relative à la caisse des invalides de la marine
13 mai 1791.

Loi relative aux navires & autres bâtiments de construction étrangère.
Donnée à Paris le 13 mai 1791.
organisation-marine.jpg
           LOI.
Relative à l'organisation de la marine
donnée à Paris le
15 mai 1791
corps-de-la-marine.jpg
    LOI
Relative au corps de la marine
donnée à Paris
 le 15 mai 1791.
prix 29 euros. loi 
relative au corps de la
marine,n°donnée à Paris le
15 mai 1791,

Louis ,par la grace de Dieu et par la loi
constitutionnelle de l'état,Roi des François;
a tous préfents & à venir;Salut.
L'affemblée nationale a décrété,& Nous
voulons & ordonnons ce qui fuit
 

Beaucoup d'officiers de marine ,issus de la petire noblesse  prennent le chemin de l'exil  en novembre 1791 à Brest il manquait trente commandants ,cent-soixante lieutenants,pour compenser les pertes de l'émigration et pour des motifs égalitaires l'assemblée va promulguer en 1791 un décret qui aboli l'ancien corps des officiers,création d'un nouveau corps avec 3 amiraux,9 vice-amiraux,18 contre-amiraux, 180 capitaines de vaisseaux,les officiers du commerce pouvaient entrer comme officiers subalternes,les écoles d'officiers de marine abolies La distinction entre les officiers nobles ( les rouges )et les roturiers ( les bleus )n'existe plus.
Loi 
relative aux officiers de la Marine
donnée à Paris le
20 mai 1791.
loi-officier-de-marine
Loi 
relative aux officiers de la Marine
donnée à Paris le
20 mai 1791.
officiers-de-marine.jpg
                  LOI.
relative aux officiers de la Marine
donnée à Paris le
20 mai 1791.
solde-officiers.jpg
   LOI.
Relative à la solde des Officiers de mer.
donnée à Paris
 le 1 juin 1791.
embassadeur.jpg
    LOI.
Relative à une réclamation daite par l'embassadeur d'Angleterre,à l'occasion de deux bâtiments anglois,retenus dans le port de Nantes
donnée à Paris
le 4 juillet 1791.
relative-a-la-marine.jpg
Loi
relative à la Marine Paris
 6 juillet 1791.
service-mer.jpg
  LOI
Relative aux officiers ,sous-officiers ou autres attachés au service de terre ou de mer,pour l'exercice des droits de Citoyen actifs.
donnée à Paris
 le 20 juillet 1791.
Loi .

concernant les Relations
de commerce de Marseille 
dans l'intérieur du Royaume,
dans les Colonies & 
avec l'étranger.
Donnée à Paris le
1 er août 1791.

loi .
relative aux écoles de la marine
donnée à Paris le
10 aout 1791.
Titre premier des examinateurs er
des profeffeurs.
Appointemens du profeffeur
Titre II. Concours pour les places d'afpirans de la marine
titre III. Concours pour le grade d'enfeigne
entretenu
titre IV Examen pour le grade d'enfeigne non entretenu
titre V. Examen pour étre fait maitre au petit cabotage,pilote cotier,pilote lamaneur 
ou locman.
titreVI. De l'application.
police-navigation.jpg
LOI.
Relative à la police de la Navigation & des ports de commerce
donnée à Paris
le 13 août 1791.

Loi pour l'excécution du nouveau Tarif des droits d'entrée & de sortie,dans les relations du royaume avec l'étranger.
Donnée à Paris le  22 Août 1791.
decrets.jpg
loi
.relative à l'administration de la marine. N° 1307.donnée à Paris ,le 28septembre  1791.
Louis ,par la grace de Dieu et par la loi conftitutionnelle de l'Etat,Roi des François,à tous préfents et à
Venir;Salut        ;prix 190 francs
administration-marine.jpg
                LOI
Relative à l'administration de la Marine.
donnée à Paris
 le 28 septembre 1791.
payeur.jpg
                     LOI.
Portant établissement dans chaque département ,d'un Payeur général des dépenses de la Guerre,de la Marine et autres.
donnée à Paris le
12 octobre 1791.
les-ports.jpg
                 LOI.
Concernant l'administration des Ports & objets y relatifs
donnée à Paris
 le 12 octobre 1791.
cour-martiale-maritime.jpg
                LOI
Sur l'organisation d'une Cour martiale maritime
donnée à Paris le
12 octobre 1791.
ecoles-de-la-marine.jpg
  LOI
Relarive aux écoles de la Marine
donnée à Paris le
14 octobre 1791.

ports-de-commerce.jpg
   LOI.
Relative à la Police de la navigation & des Ports de Commerce
donnée à Paris
,le 11 décembre 1791.
               début     1792 .

le Roi est un pantin entre les mains de l'Assemblée.
Déclaration de la guerre à l'Autriche et la Prusse
.Louis ,par la grace de Dieu,& par la Loi conftitutionnelle de l'Etat, Roi  des  François:A tous préfens & à venir :Salut.
L'assemblée Nationale a décrété,nous voulons & ordonnons ce qui suit:
Décret de l'Assemblée Nationale du 30 septembre 1791.
L'assemblée nationale décréte que tous ceux qui pour fait d'émeute ou de revolte,ont été renfermés,bannis ou condamnés aux galéres depuis le 1er mai 1788,feront inceffamment délivrés.
Loi relative aux différens Particuliers
renfermés,bannis ou condamnés aux galéres pour faits de révoltes,depuis le 
1er mai 1788.
Donnée à Paris le
18 janvier 1792.







prix 30 euros
loi .

qui prohibe provisoirement
l'exportation dans l'étranger,
 des laines chanvres peaux cuirs et cotons

donnée à Paris le
26 Février 1792.

              LOI.
 

relative aux erreurs qui fe 
trouvent dans le décret du
21 septembre dernier,concernant
 l'administration de la marine

donnée à Paris
le7 mars 1792.

pensions.jpg
             LOI.
Relative  aux pensions accordées sur la Caisse des Invalides de la marine
donnée à Paris
,le 25 mars 1792
passe-ports.jpg
             LOI.
Relative aux Passe-Ports.
donnée à Paris ,
le 28 mars 1792.
loi
Relative aux colonies &
aux moyens d' y appaiser
les troubles.
Donnée à Paris
le 4 Avril 1792.
loi 
relative au payement
des Appointements des
officiers de la Marine
n°1664,
donnée à Paris
,le 1er mai 1792,
l'an 4é de la Liberté.
loi relative à la nouvelle 
organifation de la Marine,
n° 1677
donnée à Paris 
,le 6 mai 1792,
l'an 4é de la Liberté.
Louis ,par la grace de Dieu,& par la loi
conftitutionnelle de l'état,Roi des François:
A tous préfents & à venir;Salut.
LOI Relative aux places & poftes
militaires à mettre en état de guerre.
Donnée à Paris 
,le31 mai 1792,l'an 
4é de la Liberté.
 
 
 
 
 
 

8ém division.
Antibes,Toulon,Ifles d'Hyéres,Ifles
Ste Marguerite.

rhone.jpg
                  LOI
Relative aux déclarations à faire  par les bâtimens de mer entrés dans le Rhône,pour se rendre à la foire de Beaucaire
donnée à Paris ,
le 8 juin  1792,l'an 4é de la Liberté
invalides-marine.jpg
                  LOI.
Relative aux pensions accordées sur la Caisse des Invalides de la Marine.
Donnée à Paris,
le 8 juin 1792,l'an 4 é de la Liberté.
salins.jpg
                LOI.
Relative à l'exploitation des Salins & Salines.
Donnée à Paris,
le 19 juin 1792,l'an 4é de la Liberté.
armement.jpg
           LOI.
Relative aux dépenses  d'un Armement proposé par le Roi pour faire respecter le Pavillon François,& assurer la liberté du  Commerce national.

Donnée à Paris,le
 26 juin 1792,l'an 4ém de la Liberté
contre-amiraux.jpg
            LOI.
Relative à la nomination des Contre-Amiraux.Donnée à Paris
,le 27 juin 1792,l'an 4 ém de la Liberté.
colonies-.jpg
             LOI.
Relative aux dépenses du Département de la Marine et des Colonies,poue l'année 1791.
donnée à Paris
 le 13 juillet 1792 l'An 4é de la Liberté.
quartiers-des-classes.jpg

Louis,par la grâce de Dieu,et par la Loi constitutionnelle de l' Etat,Roi des Français:A tous présens et à venis ,Salut.
          LOI.
Relative aux Quartiers des Classes de la  Marine,et aux Officiers d'Administration qui doivent y être établis.
Donnée à Paris,
le 25 juillet 1792,l'an 4é de la Liberté.

instructionInstruction pour l'intelligence des paquets à ouvrir ,en cas de séparation des bêtimens composant l'armée ou l'escorte du convoi
Instruction sans date





Prix 85 euros
  A partir de cette date:  il n'est plus fait référence au Roi Louis XVI...
Le conseil général de la commune"en permanence" depuis le 17 juillet 1792,proclama le décret du corps législatif suspendant le Roi.
la constitution monarchique  idéaliste vole en éclats.L'assemblée est remplacer par la Convention Nationale
  Voir nos pages  suivantes
                                                    lois de la fin 1792
                                                   
Décrets convention Nationale

.                     Bibliographie.
Catalogue des actes de François 1er. Extrait des actes concernant la marine

 
 

Gros travail effectué par le
capitaine de frégate

Mordacq  en  1887.

Du Paris de Louis XV à
la Mrine de LOUIS XVI
L'oeuvre de Monsieur de Sartine.

par Jacques Michel.

éditions de l'erudit 1984.

Réédition de      ordonnance 
de Louis XIV
donné à Fontainebleau
touchant la marine 
en 1681.
 

1993.
prix de vente
68 euros.


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commentaires de nos lecteurs sur cette page "lois maritimes

le 11 janvier 2010. Monsieur  veuillez, pour votre  information ,noter que je viens de voir sur un catalogue les 2 lois suivantes
 en  vente  300 euros chaque.
loi-laperouse.jpg
Loi relative à la découverte de deux frégates françoises la Boussole et l'Astrolabe commandée par M de La Pérouse  1791
Décret de l 'Assemblée Nationale du 22 avril 1792 portant que les  relations & cartes envoyées par M de  laPeyrouse seront imprimées et gravées aux dépens de la nation ,les appointements de La Pérouse seront versés à sa femme jusqu'au retour de l'expédition envoyée à sa recherche.

le 15 septembre 2009. Monsieur
 Pour votre information  je vois sur un catalogue en vente les lois suivantes:
gardes-des-costes.jpg
Réglement pour la garde des costes maritimes du Royaume Paris imprimerie Royale 1708 250 euros.
Ordonance du Roy concernant les inspecteurs généraux des milices gardes-côtes Paris imprimerie Royale 1760.
 60 euros.
Ordonnance du Roy pour augmenter de onze mille cinq cent hommes le nombre des matelots classés 1779.
60 euros
Ordonnance du Roy pour créer une seconde division de canoniers Gardes-côtes dans le département de Brest.
60 euros
Le 19 mars 2008. monsieur pour compléter votre site
L'ordonnance de Colbert date  d'août 1681  elles sont issus des" Us et coutumes de la mer imprimé à Rouen en 1647 par Etienne Cleirac
le 10 janvier 2008  monsieur
Sur le site Wikipedia il y a une  page importante sur  le  droit maritime  veuillez en trouver le lien ci_joint pour vos lecteurs   meilleures salutations.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Droit_maritime

http://books.google.fr/books?id=K3w3AQAAMAAJ&pg=PA372&lpg=PA372&dq=films+de+marine+par+ordre

+chronologique&source=bl&ots=BkHzyDFIJY&sig=gEHuBYxwuNL78Qg6DuLoywX2J7w&hl=fr&sa=X&ei=xV

WwUfrpHMSm0wXpyYDIAQ&ved=0CG8Q6AEwCDgo#v=onepage&q=films%20de%20marine%20par%20ordre%20chronologique&f=false




Liens  donnés automatiquements par Google  théoriquement  ayant rapport avec le contenu de la page.
liste de rubriques pertinentes pour la page ???
En bas de chaque page nous mettons des liens  donnés  par le robot de Google,Automatiquement ce dernier indique des liens, qui auraient un rapport avec le contenu de la page!,  l'idée est bonne.. La réalisation plus difficile  en effet le "robot" par exemple sur  notre page  armes     lit  le mot "canon "de marine  : resultat en bas de page il met des liens avec  la firme Canon  photocopieuses etc...! donc il faudra affiner cette bonne idée......




                                                                      Des   Précisions  sur cette page.

                                                                     Les Rôles d’Oléron,

appelés aussi Jugements d'Oléron, sont un recueil de jugements compilés en un code à la fin du XIIe siècle par décision d’Aliénor d'Aquitaine, et qui ont été utilisés comme code maritime dans toute l’Europe. Ils sont à l’origine de la Loi de l'Amirauté britannique.

Vers 1160, Aliénor d’Aquitaine se rend sur l’île d'Oléron à des fins de justice, les pilleurs d’épaves s’y multipliant. Elle y promulgue également un recueil de jurisprudence, codifié, afin de réglementer le commerce maritime. Ce premier code maritime connaît un grand succès. Il est progressivement enrichi : de 24 articles à la fin du XIIe siècle, il passe à 38 quelques décennies plus tard.

Les articles concernent les marins, les marchands, les capitaines, les affréteurs, les navires, la cargaison, les manœuvres.

http://chapiteaux.free.fr/les%20roles.htm                                             http://www.admiraltylawguide.com/documents/oleron.html

                                                         la  tabula de Amalfa

                

La République maritime indépendante d'Amalfi atteignait une population d'environ 70 000 personnes lorsqu'en 1131, elle fut conquise par le roi Roger de Sicile. La ville passa en 1137 sous la domination de Pise et commença à décliner rapidement. Pourtant, les Tables amalfitaines, qui furent le premier code maritime, servirent à régler la navigation dans toute la Méditerranée jusqu'en 1570.

Les Tables amalfitaines (en italien : Tavole amalfitane) connues aussi sous le nom de Tabula Amalphitana ou Tabula de Amalpha et au titre original latin de Capitula et ordinationes Curiae Maritimae nobilis civitatis Amalphe sont un recueil de lois et de réglements maritimes dont la rédaction est attribuée à la ville d'Amalfi autour du XIe siècle.

Ses lois servirent de base au droit des gens et de fondement à la jurisprudence du commerce et de la navigation dans toute l'aire de la mer Méditerranée jusqu'au XVIe siècle.

La version originale n'existe plus, cependant une copie manuscrite - qui nous est parvenue - est présente à Amalfi dans la famille Donnorso jusqu'au XIVe siècle et devient la propriété du doge vénitien Marco Foscarini, qui ruiné au XIXe siècle, la vend au gouvernement autrichien. Le manuscrit est retrouvé à la Bibliothèque Nationale de Vienne en 1844 (ms. 6626). À la suite du traité de Saint-Germain-en-Laye, le manuscrit est récupéré, en 1929, par l'État italien qui le remet à la ville d'Amalfi où il est conservé aujourd'hui à la mairie

Le manuscrit des Tables amalfitaines comporte 18 feuillets constitués de 66 articles : les 21 premiers, écrits en latin, représentent la partie la plus ancienne du code et dateraient du XIIe siècle tandis que les 45 restants, écrits en italien remonteraient au XIVe siècle.

texte de la table                                                             http://www.clubvelico.sa.it/ita/latabula.htm